NOTICE LEGALE

Notice 1

"L'ADEME met à disposition des exploitants de parcs éoliens raccordés au réseau électrique et installés en France (DOM-TOM compris) ce site Internet. Se basant sur la bonne foi de ses correspondants, l'ADEME ne peut en aucun cas garantir l'exactitude ou être tenue pour responsable de l'inexactitude des chiffres annoncés".

Notice 2

"Néanmoins, l'ADEME et ses prestataires invitent les responsables des différents parcs référencés dans ce site à faire part de leurs remarques en utilisant la page Contacts au cas ou des données leurs sembleraient erronées".

Notice 3

"Les sociétés référencées dans la page Acteurs sont priées de faire part de toute modification les concernant en utilisant la page Contacts. L'ADEME s'engage alors à prendre en compte celle-ci dans les meilleurs délais".

Notice 4

"Toutes les informations (tableaux de données, graphiques, dessins, photographies) sont la propriété exclusive de l'ADEME et des responsables d'exploitation des parcs éoliens, en vertu des dispositions de l'article L 111-1 du CPI. Toute utilisation commerciale ou exploitation (reproduction, représentation, adaptation), nécessite impérativement l'autorisation préalable de l'ADEME ou des responsables d'exploitation des parcs éoliens concernés".

Notice 5

"Toute copie des pages de ce site, même partielle, doit faire mention de la notice légale ci-dessus".

Notice 6

" si vous souhaitez créer des liens avec ce site Internet sur votre propre site, merci de créer ceux-ci sur notre page d'accueil, c'est-à-dire: http://www.suivi-eolien.com".